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Livre sterling
Banque ou autorité responsable

Bank of England

Pays
Royaume-Uni
Langues
anglais
Informations de contact

Bank of England
Threadneedle Street
London EC2R 8AH
Royaume-Uni

Courriel : enquiries@bankofengland.co.uk

Informations générales sur la reproduction des billets

La reproduction, sans le consentement écrit préalable de la Banque d’Angleterre, sur quelque support que ce soit, à l’échelle ou non, de tout billet de la Banque d’Angleterre ou d’une partie d’un billet, constitue une infraction pénale.

La dégradation des billets de la Banque d’Angleterre (notamment en y imprimant, écrivant ou apposant des mots, des lettres ou des chiffres) est un acte illégal.

Toute personne copiant une œuvre protégée par des droits d’auteur sans le consentement ou l’autorisation du titulaire de ces droits commet une infraction. La Banque d’Angleterre détient le droit d’auteur sur ses billets.

La Banque d’Angleterre autorise la reproduction de ses billets, ou d’une partie des billets, pour autant que les conditions énoncées ci-dessous sont remplies.

Que vous utilisiez une des images homologuées de la Banque d’Angleterre ou que vous créiez votre propre image, vous devez respecter à tout moment les conditions fixées pour leur reproduction. Leur non-respect peut entraîner des poursuites judiciaires.

Les conditions de reproduction des billets s’appliquent :

  • que vous reproduisiez tout ou partie du billet ;
  • que vous reproduisiez le recto ou le verso du billet ;
  • aux reproductions de l’ensemble des billets émis par la Banque d’Angleterre, qu’ils aient actuellement cours légal ou non.

Les images homologuées des billets actuels ou retirés de la circulation qui peuvent être utilisées dans les reproductions peuvent être téléchargées depuis notre site Internet, sous les sections current banknotes image library (bibliothèque d’images des billets actuels et withdrawn banknotes (billets retirés de la circulation)

Billets fantaisie et reproductions inappropriées

Il est interdit de produire des versions fantaisie de nos billets et, par exemple, d’y faire figurer une personne célèbre. De fait, par le passé, des billets ayant fait l’objet de telles modifications ont été acceptés, par erreur, comme des billets authentiques. 

Les reproductions de billets qui les présentent ou les utilisent dans un contexte inapproprié ou qui pourraient être considérées par erreur comme des billets authentiques ne satisfont pas aux conditions et ne doivent pas être produites. Il s’agit notamment :

  • des reproductions recto-verso ;
  • des reproductions qui présentent les mêmes dimensions que les billets véritables ;
  • des reproductions reposant sur la destruction de billets, comme les images de billets coupées ou brûlées ou des produits appelés à être détruits, tels que des mouchoirs ;
  • des produits associant les billets à un contenu inapproprié, tels que des images à caractère sexuel explicite ;
  • des images qui, de manière irrespectueuse, donnent une représentation fausse de la Reine ou de toute personne figurant sur les billets ;
  • des reproductions imprimées sur un matériau trop similaire à celui utilisé par la Banque d’Angleterre pour l’impression de ses billets actuels, à moins qu’elles comprennent le mot SPECIMEN ou qu’elles montrent seulement la moitié du billet. 

De telles reproductions pourraient en effet nuire à l’intégrité ou à l’image publique de nos billets, porter atteinte à l’honneur ou à la dignité d’une personne ou enfreindre le droit d’auteur.

Reproduction dans les médias imprimés

Pour les reproductions matérielles, vous devez vous assurer que les conditions de reproduction suivantes sont remplies :

  1. les reproductions représentent une seule face du billet ;
  2. les reproductions ne doivent pas présenter les mêmes dimensions que les billets authentiques, mais être d’une taille inférieure ou supérieure d’au moins 25 % ;
  3. les reproductions ne doivent pas être montrées dans un contexte choquant ou inapproprié ou d’une façon que la Banque jugerait, à sa seule discrétion, comme néfaste pour l’intégrité de la monnaie ;
  4. le portrait de la Reine ne doit pas être déformé (mais il peut être agrandi, réduit ou présenté de biais).

Au moins une des conditions suivantes doit être également remplie :

  1. les reproductions doivent être réalisées sur un matériau nettement différent et se distinguant des matériaux utilisés pour imprimer la série actuelle des billets de la Banque d’Angleterre ;
  2. les reproductions montrant plus de 50 % de la surface totale d’une face du billet doivent être marquées avec le mot « SPECIMEN » reproduit en surimpression, sauf si elle est présentée de biais avec un angle de plus de 20 degrés ; la mention SPECIMEN doit être imprimée en gris et en caractères gras, selon un angle de 45 degrés, au centre du billet. Elle doit être au moins égale à un tiers de la longueur et à un dixième de la hauteur du billet ;
  3. les reproductions montrant moins de 50 % de la surface totale d’une face du billet ne doivent pas être présentées de biais ou comporter le mot SPECIMEN en surimpression.
Reproduction dans les médias électroniques

Pour les reproductions numériques, vous devez vous assurer que les conditions de reproduction suivantes sont remplies :

  1. les reproductions ne doivent pas être montrées dans un contexte choquant ou inapproprié ou d’une façon que la Banque jugerait, à sa seule discrétion, comme néfaste pour l’intégrité de la monnaie ;
  2. le portrait de la Reine ne doit pas être déformé (mais il peut être agrandi, réduit ou présenté de biais).

Au moins une des conditions suivantes doit être également remplie :

  1. les reproductions montrant plus de 50 % de la surface totale d’une face du billet doivent être marquées avec le mot SPECIMEN en surimpression, sauf si elles sont présentées de biais avec un angle de plus de 20 degrés. L’indication SPECIMEN doit être imprimée en gris et en caractères gras, selon un angle de 45 degrés, au centre du billet. Elle doit être au moins égale à un tiers de la longueur et à un dixième de la hauteur du billet ;
  2. les reproductions montrant moins de 50 % de la surface totale d’une face du billet ne doivent pas être présentées de biais ou comporter le mot « SPECIMEN » en surimpression.